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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PARACHUTES DE FRANCE
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AEROCROSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AEROCROSS
PARACHUTES DE FRANCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1271855
Date de dépôt :
09/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2014

Présentation de la marque AEROCROSS

Déposée le 9 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) PARACHUTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARACHUTES DE FRANCE domicilié(e) 2, rue Denis Papin,95280 JOUY LE MOUTIER (dossier no 2265204) - 95280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 031 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU -SCHAUB EUROPOLE domicilié(e) “ Le Grenat ”, 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE (dossier no 2265204) - 38000 - France.

La marque AEROCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AEROCROSS est expirée depuis le 9 mai 2014.

PARACHUTES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLUE TRACK , BLUE TRACK , DILIFIND , BLUETRACK , dilifind , (Marque figurative)


PARACHUTES DE FRANCE SA Société Anonyme - 2, rue Denis Papin,95280 JOUY LE MOUTIER (dossier no 2265204) - 95280 - France - SIREN 732031349


CABINET PRUGNEAU -SCHAUB EUROPOLE - “ Le Grenat ”, 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE (dossier no 2265204) - 38000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2265204 - Publication au BOPI 2004-04-30

Renouvellement sans limitation n°2029839 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 13 septembre 2004 - Changement d'adresse n°399180 - Publication au BOPI 2004-09-13

Engins aériens.